Mise à jour : 30/9/2022
Le 3 juin dernier, La Scierie, tiers-lieu avignonnais créé à l’initiative de Jean-Pierre Gautry, président d’honneur de la SFU, a accueilli notre association pour son 3ème RENDEZ-VOUS de l’année dont le thème portait sur la Loi Climat et Résilience. Christian Luyton, autre président d’honneur de la SFU, avait proposé ce sujet à notre réflexion. Pour cela il avait sollicité divers experts afin de compléter la présentation qu’il entendait faire d’un point particulier traité dans cette loi : le ZAN ou Zero Artificialisation Nette. Cet objectif, posé à l’horizon 2050 avec une première étape intermédiaire à l’échéance 2030, est issu des engagements de la COP 21 en matière de lutte contre le réchauffement climatique. Son impact sur le développement urbain et sur la manière de l’aborder est tout à fait important et tous n’en mesurent sans doute pas l’importance alors que les premiers décrets d’application relatifs au Zero Artificialisation Nette pour tout nouveau projet de développement urbain sont parus récemment (1).
Christian Luyton a ouvert la séance par un bref exposé présentant les enjeux urbanistiques auxquels la loi Climat et Résilience entend apporter des réponses. Les différents intervenants ont ensuite détaillé le contenu des récents décrets d’application, mis en évidence leurs ambiguïtés tant du point de vue du cadre juridique que sur le plan opérationnel, ouvert des pistes de travail pour tenter de les lever, esquissé des méthodes de travail pour y satisfaire. Ainsi on a pu entendre successivement :
Nathalie Albissier, paysagiste et urbaniste,
Gilles Perilhou, directeur de l’AURAV (Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse, membre de la Fédération Nationale des Agences d’Urbanisme),
Xavier Grojeanne, directeur opérationnel pour les départements des Alpes Haute Provence, des Hautes-Alpes et du Vaucluse de l’Etablissement Public Foncier de la Région PACA.
Laurent Vigneau, ingénieur et urbaniste, co-président de la SFU, s’était joint à eux pour faire part de la vision particulière des risques engendrés par l’artificialisation que lui permet sa fonction de directeur de l’Innovation au bureau d’ingénierie Artelia,
tandis que Marie-Laure Lambert, co-directrice du Master 2 « Droit et métiers de l’urbanisme durable », et directrice adjointe du Laboratoire Interdisciplinaire Environnement et Urbanisme à l’Université d’Aix-Marseille apportait son éclairage de juriste.
Chaque intervention a suscité questions ou observations de la part de l’assistance auxquelles les différents intervenants ont volontiers accepté de proposer leurs réponses particulières.
Tenue « en présentiel » quand, depuis près d’un an, les RENDEZ-VOUS de la SFU avaient lieu « en distanciel », conditions sanitaires obligent, cette réunion de travail a rassemblé une trentaine de participants à La Scierie, tandis qu’une quinzaine de personnes la suivait en visio-conférence. Le beau temps était de la partie et c’est à l’extérieur de la salle de spectacles que les participants se sont retrouvés pour poursuivre le débat de façon sympathique et animée autour d’un verre.
Une synthèse de la conférence et des débats est disponible sur la chaîne You Tube de la SFU où elle est venue enrichir les vidéos déjà mises en ligne pour rendre compte des RENDEZ-VOUS de la SFU. Pour la consulter : https://www.youtube.com/watch?v=5whaP1niMmo.
La veille, la SFU avait réuni le Conseil d’administration pour une séance en région PACA. Là aussi le beau temps a permis une prolongation détendue pendant la soirée.
(1) La SFU prépare actuellement un document de synthèse qui sera disponible sur l’Espace Adhérents du site internet et présentera le texte de loi et ses décrets d’application, en même temps qu’il proposera une bibliographie renvoyant à divers articles parus sur cet objectif de limitation de l’artificialisation des sols.
